Qu'est-ce que le T3
Un T3 (État des attributions de revenus de fiducie et des attributions) déclare les montants qui vous ont été attribués par une fiducie — et pour un investisseur, cela signifie les FNB, les fonds communs de placement et les FPI. Il ventile votre distribution en composantes — gains en capital, dividendes déterminés, revenus étrangers, autres revenus et remboursement de capital — chacune imposée différemment. Ce n'est pas la même chose qu'un T5008, qui déclare vos ventes.
Case 21 — gains en capital
La case 21 indique les gains en capital que le fonds a réalisés en interne et vous a attribués. Vous les déclarez à l'Annexe 3 comme un gain en capital même si vous n'avez rien vendu — ce sont les opérations du fonds qui les ont générés. Seule la portion imposable est incluse, comme pour tout autre gain en capital.
Case 42 — remboursement de capital
La case 42 indique le remboursement de capital : ce n'est pas un revenu, ce n'est pas imposé cette année, mais c'est une réduction de votre PBR. Les FNB à rendement élevé et les FPI distribuent souvent un RC significatif. Suivez-le, sinon votre prix de base reste trop élevé et votre gain en capital final est sous-estimé.
Pourquoi les T3 compliquent la production
Les feuillets T3 arrivent tard — souvent vers la fin mars, après que beaucoup de gens ont déjà rassemblé leurs autres feuillets. Et les montants des cases sont des totaux en dollars; les convertir en ajustement de PBR par unité sur les parts que vous déteniez réellement à chaque date de distribution est un travail manuel que le feuillet ne fait pas pour vous.