Les feuillets que vous recevrez
Pour les ventes dans un compte imposable, vous recevrez généralement un T5008 de chaque courtier, indiquant les produits de disposition et parfois un montant de coût. Les transactions dans un CELI ou un REER ne sont pas déclarées et ne sont pas imposables. Le T5008 est un point de départ, pas une réponse complète.
Pourquoi le T5008 ne suffit pas
Un courtier ne voit que l'activité dans ses propres comptes. Son montant de coût ignore les actions transférées, les titres identiques détenus ailleurs, les distributions réinvesties, le remboursement de capital, le taux de change sur les transactions en USD et les opérations sur titres. Les produits de disposition sont généralement fiables; le coût de base, souvent pas — et c'est le coût de base qui détermine votre impôt.
Remplir l'Annexe 3
Déclarez chaque aliénation à l'Annexe 3, regroupée par type de bien. Pour chaque placement, vous inscrivez les produits de disposition, le prix de base rajusté et les débours (commissions). Comme le Canada regroupe les titres identiques, vous pouvez regrouper toutes les ventes d'un même titre sur une seule ligne en utilisant son PBR regroupé.
Où cela se retrouve sur votre déclaration
L'Annexe 3 calcule le solde net de vos gains et pertes; la portion imposable se reporte à la ligne 12700 de votre T1 et est imposée à votre taux marginal. Déclarez une aliénation même s'il s'agit d'une perte — c'est ce qui vous permet de reporter la perte nette en capital trois ans en arrière ou indéfiniment en avant.