Qu'est-ce qu'une distribution fantôme?
Une distribution fantôme — aussi appelée distribution réinvestie ou notionnelle — est une distribution de gains en capital imposable qu'un FNB déclare mais réinvestit au lieu de la verser en espèces. Vous ne recevez aucun argent, mais vous devez de l'impôt sur la distribution pour l'année, et votre prix de base rajusté augmente du même montant par unité.
Cela se produit lorsqu'un fonds réalise des gains en capital en interne — par exemple lors d'un rééquilibrage de ses avoirs — et les transmet aux porteurs de parts en fin d'année sans versement en espèces réel. Cela apparaît généralement à la case 21 de votre T3.
Pourquoi l'ignorer vous fait payer l'impôt deux fois
Voici le piège. Vous payez déjà de l'impôt sur la distribution fantôme l'année où elle est déclarée. Cette distribution augmente aussi votre prix de base — mais seulement si vous l'enregistrez. Si vous n'ajustez jamais votre PBR, alors plus tard, à la vente, votre prix de base est trop bas, votre gain est trop élevé, et vous payez l'impôt sur les gains en capital de nouveau sur le même montant déjà imposé.
Distribution fantôme vs remboursement de capital
Ce sont des rajustements opposés, faciles à confondre :
| Distribution fantôme (case 21) | Remboursement de capital (case 42) | |
|---|---|---|
| Imposé maintenant? | Oui — comme gain en capital | Non — pas de revenu immédiat |
| Effet sur le PBR | L'augmente | Le diminue |
| Si ignoré | Vous surpayez plus tard (double imposition) | Vous sous-estimez un gain ultérieur |
Un remboursement de capital qui ramène votre PBR à zéro devient un gain en capital immédiat à partir de ce moment.
D'où viennent les chiffres
Les gestionnaires de fonds publient la ventilation par unité de chaque distribution — généralement via la ventilation fiscale CDS Innovations publiée tôt dans l'année, et reflétée sur votre T3. Les montants sont par unité, vous les multipliez donc au nombre de parts détenues à la date de record pertinente. Pour les FNB canadiens courants, vous pouvez les consulter dans notre index des distributions de FNB.