Comment les PAEE sont imposés au Canada

Un régime d'achat d'actions des employés (PAEE) vous permet d'acheter des actions de l'entreprise à escompte, souvent de 5 à 15 %, parfois calculé sur le plus bas de deux prix. Cet escompte constitue un avantage d'emploi imposable l'année de l'achat — il est traité comme une rémunération supplémentaire, apparaît généralement sur votre T4 et est imposé à votre taux marginal.

Voici la partie que beaucoup se trompent. Comme vous avez déjà été imposé sur l'escompte comme revenu, votre prix de base rajusté est la juste valeur marchande complète à l'achat — et non le prix réduit que vous avez réellement payé. L'impôt payé sur l'avantage « rehausse » votre base de coût jusqu'à la valeur marchande.

Lorsque vous vendez, la différence entre vos produits et cette base de coût à la valeur marchande complète constitue un gain ou une perte en capital — seule la portion imposable est incluse. Vendez immédiatement à l'achat et le gain est presque nul (vous avez déjà payé l'impôt sur l'avantage comme revenu). Conservez les actions, et toute variation ultérieure est un gain en capital normal.

Les PAEE achètent des actions à chaque période à des prix différents, et ces lots se regroupent avec toute autre action identique que vous détenez en un seul prix de base moyen. Sur quelques années de cotisations plus des actions provenant d'autres sources, le suivi manuel du PBR regroupé correct devient rapidement complexe.