Le mythe du « libre d'impôt pour toujours »
Les gains dans un CELI sont normalement libres d'impôt. Mais l'abri suppose que vous investissez. Si votre activité équivaut à exploiter une entreprise, l'ARC peut imposer le revenu du CELI comme revenu d'entreprise — et il n'y a pas de limite annuelle au montant qu'elle peut évaluer. Plusieurs dossiers ont donné raison à l'ARC.
Ce qui attire l'attention
- Fréquence d'opérations très élevée et détentions courtes.
- Négociation comme activité principale, surtout avec des connaissances professionnelles.
- Stratégies d'options et spéculatives.
- Croissance rapide et disproportionnée qui signale le compte pour examen.
Pas de nombre sécuritaire. Il n'y a pas de nombre officiel d'opérations « trop élevé ». C'est l'ensemble du tableau — fréquence plus intention plus sophistication — qui compte.
Garder un CELI comme CELI
Utilisez les comptes enregistrés pour l'achat et la détention et les positions à plus long terme. Si vous voulez négocier activement, faites-le dans un compte imposable où la question capital vs. entreprise ne met pas en péril un abri fiscal, et où les pertes peuvent être utilisées. Conservez des dossiers qui démontrent une intention d'investissement, pas d'exploitation commerciale.