Si le coût de vos biens étrangers déterminés a dépassé 100 000 $ à un moment de l'année, vous pourriez devoir produire un T1135. Sched3 calcule le coût et les gains, puis exige une révision de la résidence, de la catégorie, du pays et du revenu brut.
Sched3 suit déjà le PBR de chaque placement en compte imposable en dollars canadiens. La devise USD sert d'indice, jamais de preuve automatique de la résidence de l'émetteur.
Toute exposition étrangère ne compte pas. Vous révisez la résidence de l'émetteur, la catégorie T1135 et le pays; les biens détenus dans des régimes enregistrés sont exclus.
Coût maximum durant l'année, coût à la fin de l'année, revenu gagné et gain/perte réalisé — ventilés par catégorie (actions, fonds, biens, autre) exactement comme le formulaire T1135 l'exige.
La définition de l'ARC est plus large qu'on ne le croit. Sched3 repère les candidats et bloque l'exportation jusqu'à la révision des classifications et des revenus.
Le seuil de 100 000$ est basé sur le coût le plus élevé à n'importe quel moment durant l'année. Si vous avez acheté 120K$ en actions US en mars et vendu la moitié en juin, vous deviez quand même produire car vous avez dépassé 100K$ durant l'année. Sched3 suit le maximum courant du coût de vos placements étrangers.
La déclaration T1135 est disponible dans le forfait Actif. Elle utilise les mêmes données de placements et de taux de change que votre suivi du PBR.
Saisie manuelle, 1 portefeuille, PBR de base et export CSV.
Importation de courtier, detection des pertes apparentes, devises, fractions et DRIP.
Le flux complet : T5008/T3, options négociées, crypto, rémunération en actions, opérations sur titres et export comptable.
Tableau de bord multi-clients, liens d'importation, import en lot, rapports aux couleurs du cabinet. Tarification definie avec les cabinets en acces anticipe.
Si le coût total de tous vos biens étrangers déterminés a dépassé 100 000$ CAD à tout moment durant l'année, oui. C'est basé sur le coût (ce que vous avez payé), pas la valeur marchande.
La pénalité normale de production tardive peut atteindre 25 $ par jour, jusqu'à 2 500 $. Des pénalités plus élevées peuvent s'appliquer après une mise en demeure ou en cas de négligence grave. Une déclaration tardive ou inexacte peut aussi prolonger la période normale de nouvelle cotisation lorsque les conditions légales sont remplies.
Non. Les FNB canadiens sont des fiducies canadiennes, pas des biens étrangers — même si leurs placements sous-jacents sont tous des actions américaines. Cependant, si vous détenez VTI ou SPY directement (FNB cotés aux É.-U.), ceux-ci sont des biens étrangers déterminés.
Les comptes enregistrés (CELI, REER, REEE, FERR) sont complètement exclus de la déclaration T1135. Seuls les placements dans des comptes non enregistrés (imposables) comptent.
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