Vendre à perte et racheter dans les 30 jours, et l'ARC refuse la perte — puis la reporte silencieusement sur le prix de base des actions que vous détenez encore. Sched3 surveille chaque compte et le signale automatiquement.
Importez vos fichiers de courtier (et ceux de votre conjoint ou société, si enregistrés). Sched3 regroupe chaque titre entre tous — la règle regarde les biens identiques partout, pas un compte à la fois.
Pour chaque vente à perte, Sched3 balaie la fenêtre de 61 jours (30 avant, le jour même, 30 après) pour un rachat et si des actions sont encore détenues au jour 30 — le test exact de l'ARC.
Vous obtenez le montant refusé (partiel ou total), le PBR où il est reporté, et la première date de rachat sans déclencher la règle — prêt pour votre Annexe 3.
La règle dépasse vos propres comptes. Enregistrez un conjoint, une société que vous contrôlez ou un REER de conjoint dans les paramètres — leurs rachats entrent dans le test, avec un rappel sur la page des pertes indiquant la transaction en cause.
Si vous ne rachetez qu'une partie des actions, seule une portion proportionnelle de la perte est refusée. Sched3 la prorate comme l'ARC, plutôt que le raccourci tout-ou-rien des feuilles de calcul.
La détection des pertes apparentes est incluse dès le forfait DIY — le même moteur que la calculatrice gratuite, exécuté automatiquement sur tout votre portefeuille.
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Une perte est apparente lorsque vous ou une personne affiliée achetez le titre identique dans les 30 jours civils avant ou après la vente, et le détenez encore à la fin de cette période. L'ARC refuse alors la perte et l'ajoute au PBR des actions rachetées.
Oui. Les rachats en compte enregistré, ou par une personne affiliée comme votre conjoint ou une société que vous contrôlez, comptent — et une perte refusée parce qu'elle est passée dans un CELI ou REER est perdue définitivement, ces comptes n'ayant pas de PBR pour l'absorber. Sched3 signale ces cas.
Elle s'ajoute au PBR des actions ayant déclenché le refus. Vous la réclamez effectivement plus tard, à la vente de ces actions dans une transaction non apparente. Sched3 reporte l'ajustement pour que votre futur prix de base soit correct.
Après la fenêtre de 30 jours suivant votre vente, si aucune personne affiliée n'a acheté pendant la fenêtre. Sched3 affiche la date sécuritaire exacte par titre pour cristalliser la perte et revenir au marché.
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