L'ARC exige que vous regroupiez les biens identiques dans tous vos comptes non enregistrés — mais chaque courtier ne voit que sa propre valeur comptable. Transférez des actions entre Wealthsimple et Questrade, détenez VFV aux deux, ou partagez un ménage avec un autre investisseur, et aucun relevé individuel n'est correct. Sched3 les fusionne tous en un seul vrai prix de base.
Apportez vos CSV de Wealthsimple, Questrade, IBKR, TD, RBC et Banque Nationale — Sched3 garde chaque compte séparé mais regroupe le PBR entre tous.
Même titre dans plusieurs comptes imposables? Sched3 les traite comme un seul pool, moyennant votre coût total entre toutes les parts — exactement comme l'ARC l'exige. Les transferts en nature entre courtiers ne changent pas votre PBR; nous déplaçons simplement les parts.
Quand vous vendez de Questrade, le gain est calculé avec le PBR groupé de tous vos comptes — pas la valeur comptable isolée de Questrade. Le bon chiffre apparaît dans votre Annexe 3.
Chacun de ces scénarios courants produit un mauvais gain si vous vous fiez aux données d'un seul courtier.
Si vous et votre conjoint détenez la même action dans vos comptes imposables individuels, ce sont des pools séparés — ce sont des contribuables différents. Mais si un conjoint transfère des actions à l'autre, les règles d'attribution s'appliquent. Sched3 suit le pool de chaque individu séparément tout en signalant les transferts qui déclenchent l'attribution.
Le regroupement multi-comptes est inclus dès le forfait Investisseur. Le regroupement au niveau ménage (conjoints et personnes à charge) est dans le forfait Actif.
Saisie manuelle, 1 portefeuille, PBR de base et export CSV.
Importation de courtier, detection des pertes apparentes, devises, fractions et DRIP.
Le flux complet : T5008/T3, options négociées, crypto, rémunération en actions, opérations sur titres et export comptable.
Tableau de bord multi-clients, liens d'importation, import en lot, rapports aux couleurs du cabinet. Tarification definie avec les cabinets en acces anticipe.
Oui. La règle des biens identiques de l'ARC (article 47) exige que vous moyenniez le coût de toutes les parts identiques que vous détenez dans tous vos comptes non enregistrés. Peu importe qu'ils soient chez des courtiers différents — si vous détenez XEQT chez Wealthsimple et XEQT chez Questrade, c'est un seul pool à des fins fiscales.
Les comptes enregistrés sont exclus du regroupement — seuls les comptes non enregistrés (imposables) sont regroupés ensemble. Cependant, les transactions dans les comptes enregistrés peuvent déclencher la règle de perte apparente.
Un transfert en nature entre vos propres comptes n'est pas une disposition — votre PBR se reporte inchangé. Le problème est que le courtier receveur affiche souvent 0$ ou la valeur marchande au transfert comme coût, ce qui est faux. Sched3 suit le transfert comme un mouvement de parts, pas une vente.
Oui. Chaque individu a son propre portefeuille et pool. Sched3 les suit indépendamment mais signale les transferts entre conjoints qui nécessitent un report de PBR ou déclenchent l'attribution.
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