Voyez combien vous économisez en cristallisant des pertes non réalisées, quels FNB substituts acheter, la fenêtre de perte apparente de 30 jours, et l'échéance de règlement de fin d'année.
Lorsque vous vendez un titre pour moins que ce que vous avez payé, vous réalisez une perte en capital. Cette perte compense les gains en capital sur votre déclaration — réduisant la portion imposable au taux d'inclusion de 50 %. Si vous n'avez pas de gains cette année, la perte est reportée indéfiniment ou peut être appliquée rétroactivement sur 3 ans.
La contrainte clé est la règle de la perte apparente : si vous rachetez le même titre dans les 30 jours (avant ou après la vente), la perte est refusée. La solution consiste à acheter un FNB substitut qui suit un indice similaire d'un autre gestionnaire de fonds — maintenant votre exposition au marché tout en cristallisant la perte.
Le calcul du « bénéfice net » tient compte du fait que votre FNB substitut aura un PBR inférieur à votre position originale, ce qui signifie que vous paierez éventuellement plus d'impôt sur les gains en capital lorsque vous le vendrez. La récolte reste profitable parce que vous obtenez les économies d'impôt maintenant et reportez le coût à l'avenir (valeur temporelle de l'argent).
La récolte de pertes fiscales consiste à vendre des placements à perte pour cristalliser une perte en capital, qui compense les gains en capital et réduit votre facture d'impôt. La perte est « réelle » — elle réduit vos gains en capital imposables dollar pour dollar au taux d'inclusion de 50 %. Vous pouvez reporter les pertes inutilisées indéfiniment ou sur 3 ans en arrière.
Si vous vendez un titre à perte et achetez le même bien (ou un bien identique) dans les 30 jours civils avant ou après la vente, et que vous le détenez encore à la fin de cette période, l'ARC refuse la perte. La perte refusée est ajoutée au PBR des actions rachetées. Pour l'éviter, attendez 31 jours avant de racheter ou achetez un FNB substitut d'un autre gestionnaire de fonds.
Un FNB substitut suit un indice similaire (mais non identique) d'un autre fournisseur de fonds. Par exemple, vendre XIC (iShares S&P/TSX) et acheter VCN (Vanguard FTSE Canada) maintient votre exposition aux actions canadiennes sans déclencher la règle de la perte apparente. L'ARC n'a pas publié de liste définitive de ce qui compte comme « identique », mais des indices différents de fournisseurs différents sont généralement acceptés.
Les actions canadiennes se règlent J+1 (un jour ouvrable après la transaction). Pour régler en 2026, vous devez vendre au plus tard l'avant-dernier jour ouvrable de décembre. La plupart des années, c'est autour du 29 ou 30 décembre. Consultez le calendrier des jours fériés de la TSX pour la date exacte.
Non. Les pertes réalisées dans un CELI ou un REER ne peuvent pas être réclamées sur votre déclaration — elles disparaissent définitivement. La récolte de pertes fiscales ne fonctionne que dans un compte non enregistré (imposable). C'est l'une des raisons pour lesquelles détenir des placements volatils ou spéculatifs dans des comptes imposables a un avantage : au moins les pertes sont déductibles.