Les acquisitions d'UAR, les achats PAEE et les exercices d'options établissent votre prix de base rajusté à la juste valeur marchande à la date de l'événement — l'avantage a déjà été imposé sur votre T4. Voyez le montant du T4 et le PBR que l'ARC attend à l'Annexe 3, et combien de double imposition vous évitez en le faisant correctement. Rien n'est téléversé ici; tout reste sur cette page.
La juste valeur marchande des actions à la date d'acquittement. Ce montant complet est imposé comme revenu d'emploi sur votre T4 l'année d'acquittement, et le même montant devient votre prix de base rajusté. Si vous déclarez un PBR de 0 $ à la vente, vous payez l'impôt deux fois sur le même argent.
Le rabais (juste valeur marchande moins ce que vous avez payé) est un avantage d'emploi imposé sur votre T4 l'année d'achat — ce n'est jamais un gain en capital. Votre PBR est la juste valeur marchande complète à la date d'achat : le montant payé plus le rabais déjà imposé.
Non. La déduction du paragraphe 110(1)(d) réduit le montant imposable de l'avantage lié aux options sur votre déclaration, mais votre prix de base rajusté reste à la juste valeur marchande complète à la date d'exercice. La déduction et le PBR sont calculés indépendamment.
Les courtiers déclarent souvent le prix d'exercice, le prix PAEE rabattu, ou rien du tout dans la case coût, parce qu'ils ne savent pas que votre avantage d'emploi a déjà été imposé. La case coût du T5008 n'est pas faisant foi — vous devez déclarer le bon PBR (juste valeur marchande à la date de l'événement) à l'Annexe 3.
Convertissez la juste valeur marchande au taux de la Banque du Canada à la date de l'événement (acquittement, achat ou exercice) — pas au taux du jour de la vente. Les produits de disposition sont convertis au taux de la date de vente, ce qui fait du mouvement de devise lui-même un gain ou une perte en capital.
Information éducative, pas un avis fiscal. Vérifiez toujours avec votre T4 et confirmez la déclaration avec un comptable qualifié.
Sched3 enregistre chaque acquittement, achat et exercice au bon prix de base à la JMV, les regroupe avec vos lots ordinaires, et reporte le bon PBR à votre Annexe 3 — avec détection des pertes apparentes et rapprochement T5008.
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