Pays différent, règle différente
La règle de wash sale est américaine. Au Canada, la disposition équivalente est la règle de la perte apparente. Elles se ressemblent — les deux empêchent de réclamer une perte tout en conservant effectivement votre position — mais la mécanique, la fenêtre et le sort de la perte refusée ne sont pas identiques.
Côte à côte
| Wash sale (É.-U.) | Perte apparente (Canada) | |
|---|---|---|
| Fenêtre | 30 jours avant/après | 30 jours avant/après |
| Déclencheur | Titre « substantiellement identique » | « Bien identique » |
| Quels achats comptent | Vous (et IRA) | Vous, conjoint ou société que vous contrôlez |
| Perte refusée | Ajoutée à la base du remplacement | Ajoutée au PBR des actions que vous détenez encore |
La fenêtre de 61 jours (30 avant + jour de vente + 30 après) repose sur le même principe dans les deux systèmes.
La perte refusée n'est pas perdue
Une perte apparente est reportée, pas détruite. Le montant refusé s'ajoute au prix de base rajusté des actions substituées, donc vous récupérez l'avantage lorsque vous les vendez éventuellement hors de la fenêtre. La seule exception : si le rachat se fait dans un compte enregistré (CELI/REER), il n'y a pas de PBR à ajuster et la perte est perdue pour de bon.
Le piège de la personne affiliée
La règle canadienne va plus loin que beaucoup de gens ne le pensent. Un achat par votre conjoint ou conjoint de fait, ou par une société que vous contrôlez, dans la fenêtre déclenchera le refus même si un contribuable différent a passé la transaction. Coordonner les ventes à perte au sein d'un ménage, c'est ce qui piège les investisseurs autrement prudents.