Pourquoi vous avez besoin d'un FNB substitut
La règle de la perte apparente refuse votre perte en capital si vous (ou une personne affiliée) achetez le même bien ou un bien identique dans les 30 jours civils avant ou après la vente. La solution : acheter un FNB substitut qui offre une exposition similaire au marché mais est considéré comme un titre différent.
Un bon substitut devrait :
- Suivre un indice différent (p. ex., S&P/TSX vs FTSE Canada)
- Provenir d'un gestionnaire de fonds différent (p. ex., iShares vs Vanguard)
- Couvrir la même classe d'actifs (même géographie, capitalisation boursière similaire)
- Avoir des frais de gestion et une performance comparables
L'ARC n'a jamais publié de test définitif pour le « bien identique », mais des indices différents de fournisseurs différents sont largement acceptés comme non identiques par les fiscalistes.
Substituts pour actions canadiennes
| Vendre | Acheter plutôt | Indice suivi | Frais de gestion |
|---|---|---|---|
| XIC (iShares) | VCN (Vanguard) | S&P/TSX plafonné → FTSE Canada tout capitalisation | 0,06 % → 0,05 % |
| VCN (Vanguard) | XIC (iShares) | FTSE Canada tout capitalisation → S&P/TSX plafonné | 0,05 % → 0,06 % |
| ZCN (BMO) | VCN ou XIC | S&P/TSX plafonné → FTSE ou S&P/TSX | 0,06 % → 0,05 % |
| XIU (iShares, S&P/TSX 60) | VCN (plus large) | S&P/TSX 60 → FTSE Canada tout capitalisation | 0,18 % → 0,05 % |
Note : XIC et ZCN suivent tous deux des indices S&P/TSX de la même famille d'indices — certains fiscalistes les considèrent potentiellement « identiques » même si les gestionnaires diffèrent. VCN (indice FTSE) est l'échange le plus sûr pour l'un ou l'autre.
Substituts pour actions américaines
| Vendre | Acheter plutôt | Indice suivi | Frais de gestion |
|---|---|---|---|
| XSP (iShares, couvert) | VFV (Vanguard, couvert) | S&P 500 couvert en CAD → S&P 500 couvert en CAD | 0,10 % → 0,09 % |
| XUU (iShares, non couvert) | VUN (Vanguard, non couvert) | S&P Total Market → CRSP US Total Market | 0,07 % → 0,16 % |
| VFV (Vanguard) | ZSP (BMO) ou XSP | S&P 500 → S&P 500 | 0,09 % → 0,09 % |
| ZSP (BMO) | VFV (Vanguard) | S&P 500 → S&P 500 | 0,09 % → 0,09 % |
Couvert vs non couvert : Passer d'une version couverte à non couverte (p. ex., XSP → VUN) est un échange encore plus sûr puisque les rendements diffèrent en raison de l'exposition au change. Cependant, cela modifie votre profil de risque.
Substituts pour actions internationales
| Vendre | Acheter plutôt | Indice suivi | Frais de gestion |
|---|---|---|---|
| XEF (iShares) | VIU (Vanguard) | MSCI EAFE IMI → FTSE développés tout capitalisation ex-AN | 0,22 % → 0,22 % |
| VIU (Vanguard) | XEF (iShares) | FTSE développés ex-AN → MSCI EAFE IMI | 0,22 % → 0,22 % |
| XEC (iShares) | VEE (Vanguard) | MSCI marchés émergents IMI → FTSE marchés émergents | 0,26 % → 0,24 % |
| VEE (Vanguard) | XEC (iShares) | FTSE marchés émergents → MSCI EM IMI | 0,24 % → 0,26 % |
| ZEA (BMO) | VIU ou XEF | MSCI EAFE → FTSE ou MSCI | 0,22 % → 0,22 % |
Substituts pour titres à revenu fixe
| Vendre | Acheter plutôt | Indice suivi | Frais de gestion |
|---|---|---|---|
| ZAG (BMO) | VAB (Vanguard) | FTSE Canada Universe → Bloomberg Aggregate | 0,09 % → 0,09 % |
| VAB (Vanguard) | ZAG (BMO) | Bloomberg Aggregate → FTSE Canada Universe | 0,09 % → 0,09 % |
| XBB (iShares) | VAB (Vanguard) | FTSE Canada Universe → Bloomberg Aggregate | 0,10 % → 0,09 % |
Substituts pour FNB de portefeuille tout-en-un
| Vendre | Acheter plutôt | Type | Frais de gestion |
|---|---|---|---|
| XEQT (iShares) | VEQT (Vanguard) | 100 % actions, mondial | 0,20 % → 0,24 % |
| VEQT (Vanguard) | XEQT (iShares) | 100 % actions, mondial | 0,24 % → 0,20 % |
| XGRO (iShares) | VGRO (Vanguard) | 80/20 actions/obligations | 0,20 % → 0,24 % |
| VGRO (Vanguard) | XGRO (iShares) | 80/20 actions/obligations | 0,24 % → 0,20 % |
| XBAL (iShares) | VBAL (Vanguard) | 60/40 équilibré | 0,20 % → 0,24 % |
| VBAL (Vanguard) | XBAL (iShares) | 60/40 équilibré | 0,24 % → 0,20 % |
Avertissement : Les FNB tout-en-un du même fournisseur (p. ex., VGRO et VEQT) sont clairement des titres différents. Mais échanger XGRO contre VGRO — bien que largement accepté — comporte une certaine incertitude puisque les répartitions sous-jacentes sont très similaires. Le fournisseur différent et la famille d'indices différente offrent une protection.
Règles à suivre lors de l'échange
- Gestionnaire de fonds différent : Échangez toujours vers un autre fournisseur (iShares ↔ Vanguard ↔ BMO)
- Famille d'indices différente : Préférez des fournisseurs d'indices différents (S&P ↔ FTSE ↔ MSCI ↔ CRSP)
- Vendre d'abord, acheter ensuite : Vendez la position perdante, puis achetez immédiatement le substitut. Cela évite tout chevauchement où vous détiendriez les deux simultanément.
- Documentez votre raisonnement : Conservez une note expliquant pourquoi vous avez choisi le substitut et en quoi il diffère de l'original
- Ne rééchangez pas avant 31 jours : Après avoir acheté le substitut, ne le vendez pas et ne rachetez pas l'original dans les 30 jours
- Vérifiez les personnes affiliées : La règle s'applique aussi aux comptes de votre conjoint et aux sociétés que vous contrôlez
Utiliser la calculatrice de récolte de pertes fiscales
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- Consultez la chronologie de 30 jours et la date limite de fin d'année
- Comprenez l'avantage net après avoir tenu compte du gain reporté au réachat
Sched3 suit aussi l'impact sur le PBR lors de l'échange : la perte de la position originale est cristallisée, et le nouveau substitut repart à neuf à son prix d'achat.