Comment les options d'achat d'actions sont imposées

Lorsque vous exercez une option d'achat d'actions d'employé, la différence entre la juste valeur marchande des actions et votre prix d'exercice constitue un avantage d'emploi imposable. Pour les options d'une société cotée en bourse, cet avantage survient généralement l'année de l'exercice, que vous vendiez ou non les actions.

De nombreuses options d'employé donnent droit à une déduction pour options d'achat d'actions qui impose effectivement l'avantage à un taux semblable à un gain en capital, si les conditions sont remplies. Des règles récentes ont aussi introduit une limite annuelle au-delà de laquelle le traitement préférentiel est réduit. Confirmez l'admissibilité et les limites en vigueur pour votre année — ce domaine a évolué.

Une fois que vous détenez les actions, votre PBR est la juste valeur marchande complète à l'exercice — le prix d'exercice plus l'avantage sur lequel vous avez été imposé. Toute variation de valeur par la suite constitue un gain ou une perte en capital normal lorsque vous vendez.

Les options d'une société privée sous contrôle canadien (SPCC) suivent un calendrier particulier : l'avantage d'emploi peut généralement être reporté jusqu'à la vente des actions plutôt qu'imposé à l'exercice. Si vos options proviennent d'une entreprise privée canadienne, les règles divergent sensiblement du cas des sociétés cotées ci-dessus — obtenez des conseils précis.