Comment les FNB sont imposés au Canada

Une distribution de FNB est rarement une seule chose. Après la fin de l'année, le fonds la ventile en composantes, chacune imposée selon ses propres règles et déclarée dans différentes cases du T3 :

• Dividendes déterminés — majorés et admissibles au crédit d'impôt pour dividendes.
• Intérêts / autres revenus — entièrement imposables à votre taux marginal.
• Gains en capital — seule la portion imposable est incluse (case 21).
• Revenus étrangers — imposables, souvent avec une retenue d'impôt étranger partiellement récupérable.
• Remboursement de capital — non imposé maintenant, réduit votre PBR (case 42).

Les FNB déclarent fréquemment des distributions réinvesties imposables mais sans versement en espèces — vous obtenez plus de valeur notionnelle, pas plus de parts à dépenser. Vous devez de l'impôt dessus l'année de déclaration, et elles augmentent votre PBR pour éviter une double imposition. C'est l'ajustement de FNB le plus souvent oublié.

Les FNB détenant des actions américaines ou internationales transmettent la retenue d'impôt étranger. En compte imposable, vous pouvez souvent réclamer un crédit d'impôt étranger; dans un REER, la retenue américaine sur les FNB cotés aux É.-U. est généralement exemptée par traité, et dans un CELI elle est habituellement irrecouvrable. Le compte dans lequel vous détenez un FNB étranger change réellement le résultat fiscal.

Dans un CELI ou un REER, rien de ce qui précède ne compte pour votre déclaration — pas de suivi du PBR, pas de ventilation des distributions, pas d'Annexe 3. La complexité ici est entièrement un problème de compte imposable, c'est exactement là qu'un bon outil de prix de base paie.