Qu'est-ce que le taux d'inclusion
Lorsque vous réalisez un gain en capital, seule une portion fixe est imposable — cette portion, c'est le taux d'inclusion. Le montant imposable s'ajoute à votre revenu et est imposé à votre taux marginal; le reste est reçu sans impôt. L'impôt effectif sur un gain, c'est donc le taux d'inclusion multiplié par votre taux marginal, et non votre taux marginal appliqué au gain entier.
Comment le montant imposable est calculé
L'arithmétique est simple une fois que vous avez le taux :
- Gain en capital = produits − prix de base rajusté − débours
- Gain en capital imposable = gain en capital × taux d'inclusion
- Impôt = gain en capital imposable × votre taux marginal
Toute la précision repose sur la première ligne — et plus précisément sur le PBR. Un coût de base erroné change le gain, ce qui fausse tous les chiffres qui suivent.
Les pertes utilisent le même taux
Les pertes en capital sont incluses au même taux que les gains, ce qui maintient la symétrie du système : une perte compense un gain dollar pour dollar avant l'application du taux d'inclusion. Compensez d'abord vos gains et vos pertes, puis appliquez le taux au solde net. Une perte en capital nette ne peut pas réduire le revenu ordinaire — elle peut être reportée trois ans en arrière ou indéfiniment en avant contre d'autres gains en capital. Consultez notre guide sur la vente à perte fiscale au Canada pour les stratégies.
Attention aux taux échelonnés
Des propositions ont envisagé un taux d'inclusion plus élevé au-delà d'un seuil annuel de gains nets, le taux inférieur s'appliquant en dessous. Si une structure échelonnée est en vigueur pour votre année, une disposition ponctuelle importante peut faire basculer une partie du gain dans la tranche supérieure — une raison de vérifier le timing et les seuils en vigueur plutôt que de supposer une fraction unique et fixe.