La règle du bassin unique
Le Canada impose les biens en capital selon un coût moyen pondéré regroupé. Tous les biens identiques que vous possédez — la même catégorie d'actions de la même société — forment un seul bassin, et votre PBR par unité est le coût total divisé par le nombre total d'unités. Rien dans la règle n'est limité à un compte de courtage. Deux cents actions d'une société, 100 chez le courtier A et 100 chez le courtier B, c'est un bassin de 200.
Pourquoi le gain de chaque courtier est erroné
Chaque courtier calcule la base de coût uniquement à partir de l'activité qu'il voit dans ses propres murs. Si vous avez acheté le même titre chez deux firmes à des prix différents, aucune firme n'a votre vrai PBR — chacune n'en a qu'une partie. Déclarer une vente avec le chiffre d'un seul courtier et votre gain peut être nettement erroné.
Transférer des actions entre courtiers
Déplacer des actions « en nature » d'un courtier à un autre n'est pas une disposition — vous n'avez rien vendu, donc aucun gain ni perte, et votre PBR se reporte inchangé. Le piège : le courtier receveur enregistre souvent le transfert à la juste valeur marchande à la date du transfert, pas à votre coût réel. Ce chiffre sera erroné sur ses relevés, et vous devez le remplacer par votre PBR regroupé réel lors de la production de votre déclaration. Consultez notre guide complet sur les transferts en nature et le PBR.
Ce qui se regroupe — et ce qui ne se regroupe pas
Votre bassin n'inclut que les biens que vous possédez. Les actions de votre conjoint dans la même société forment son propre bassin, pas le vôtre. Mais attention à la règle de la perte apparente : une perte que vous déclenchez peut quand même être refusée si votre conjoint (ou une société que vous contrôlez) achète le titre identique dans la fenêtre de 30 jours — le regroupement et l'affiliation sont des tests distincts qui peuvent tous deux vous piéger.