RSU, ESPP et options — avec un prix de base qui évite la double imposition

Sched3 modélise les événements qui changent votre prix de base et votre avantage imposable, chacun à la bonne date.

• Échéance RSU — PBR fixé à la JMV à l'échéance
• Achats ESPP — rabais comme avantage imposable, JMV complète comme coût
• Exercices d'options — avantage d'emploi plus coût d'exercice dans le PBR
• Grants USD convertis aux dates BdC
• Lots échus regroupés automatiquement dans votre PBR global

Comme l'avantage figure déjà sur le T4, Sched3 utilise la même valeur comme prix de base — cohérence entre revenu d'emploi et gains en capital, sans double imposition.

Quel est le prix de base des RSU échus au Canada?

C'est la juste valeur marchande des actions à la date d'échéance — le même montant ajouté au T4 comme avantage d'emploi imposable. Comme vous avez déjà été imposé sur cette valeur, elle devient votre PBR; seul le gain au-delà est imposé à la vente.

Suis-je vraiment imposé deux fois si je me trompe de PBR?

Effectivement, oui. L'échéance est imposée comme revenu d'emploi sur le T4. Si vous vendez ensuite avec un PBR de zéro, la totalité des produits est imposée en gains en capital, même si une partie était déjà imposée à l'échéance. Fixer le PBR à la valeur échue évite la double imposition.

Comment sont traités les RSU et options en USD?

Chaque événement est converti en CAD au taux BdC à la date d'échéance, d'achat ou d'exercice. La vente subséquente est convertie à sa propre date; le mouvement de devise entre les deux fait partie de votre gain en capital. Sched3 applique les conversions automatiquement.